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Editorial du président de la SFCR
Le mot du Président : Thierry DAVID - 08.2009
Chers Collègues , Chers Amis,
C’est avec beaucoup d’émotion que je vous écris en ce jour où je viens d’apprendre le décès de mon Maître Jean CAUCHOIX. Je tiens d’emblée à lui rendre hommage car sans ses conseils et son enseignement , je ne serai pas là à vous écrire.
Nous sommes peu nombreux à encore utiliser en France sa technique chirurgicale dite du « No touch ». Personnellement j’en reste totalement satisfait et pense que cette façon de faire diminue de façon plus significative le taux d’infection nosocomiale que le nombre de flacons de solution hydro-alcoolique utilisé même si les journalistes du « Point » ou du « Figaro » n’en font pas état dans leur classement. Je dois lui associer ses élèves , mes autres maîtres en chirurgie du rachis : Georges MOREL, Alain DEBURGE,Bruno LASSALE et, bien entendu, Daniel CHOPIN. Ils m’ont appris à aimer cette chirurgie et à privilégier le patient dans un mélange de rigueur et d’honnêteté, principes qui me guident tous les jours dans mon métier de chirurgien. Je me dois aussi de remercier Raymond ROY CAMILLE , Jean DUBOUSSET et Yves COTREL pour l’attention et l’aide qu’ils m’ont apportées lors de l’introduction en France de techniques novatrices (prothèse discale, réparation isthmique) en un temps où elles suscitaient de nombreuses polémiques, y compris devant les tribunaux.
Je suis bien conscient de l’honneur qui m’est fait, et je remercie encore le Bureau de son ouverture d’esprit qui permet à un chirurgien libéral d’une chirurgie perdue au milieu des champs de betteraves de vous écrire en tant que président. Je n’oublie pas mes origines universitaires mais j’ai bien conscience d’avoir été élu en tant que chirurgien du privé que j’ai bien l’intention de défendre pendant mon mandat.
Avant de vous parler de mes projets , j’aimerai revenir sur le congrès du Touquet.
Quel plaisir de voir toutes les familles de la chirurgie du rachis réunies ! Remercions les organisateurs représentant les 3 sociétés :
Richard ASSAKER pour les neurochirurgiens - SFNCR,
Christian MORIN pour les pédiatres et le GES,
Daniel CHOPIN pour la SFCR.
Ce congrès fut un succès : grande assistance , nombreux sponsors, qualité des présentations scientifiques avec en point d’orgue la table ronde sur scoliose et syringomyélie qui a confirmé tout l’intérêt d’une plus grande collaboration avec nos amis neuro-chirurgiens tant nous avons à apprendre les uns des autres. Bravo aussi pour la 3ème mi-temps très réussie en particulier pour le dîner anniversaire des 4O ans du GES avec des shows télévisés qui resteront gravés dans les mémoires.
Ce congrès a aussi été l’occasion de nous réunir entre bureaux des différentes sociétés. Le GES est et restera un groupe d’étude , il n’est pas question que le développement de la SFCR le fasse disparaître : nous ne sommes pas en concurrence et devons continuer à travailler ensemble avec de temps à autre des tables rondes ou congrès communs.
Le problème des relations avec la SFNCR est bien différent : leur bureau souhaite se réunir avec la SFCR et nous a expliqué qu’en cas d’obstacle ils créeraient une autre société française et non plus francophone de chirurgie du rachis qui deviendrait alors notre concurrent direct. Les 2 bureaux ont convenu que ce n’était pas une situation souhaitable et qu’il fallait oeuvrer dans le sens d’une fusion. Cette fusion est en bonne voie, l’étude des nouveaux statuts est en cours. Il faut que les deux sociétés soient également réparties dans le futur bureau et les commissions avec présidence alternée. Nous devons bien sur obtenir l’accord de nos 2 sociétés « mères » : la SOFCOT et la Société Française de Neurochirurgie . On doit remercier Christian GARREAU de LOUBRESSE et le bureau de la SOFCOT de leur compréhension en maintenant notre journée Rachis au Palais des Congrès, même si nous devons perdre notre statut de société « fille » . Les prochaines réunions de bureau seront décisives et j’espère être le président qui vous annoncera la fusion des deux sociétés lors du prochain congrès de Toulouse. Nous aurons alors beaucoup plus de pouvoir vis à vis des tutelles qui ne pourront plus nous opposer. Il faut que la société née de cette union devienne l’interlocuteur unique de la chirurgie du Rachis en France un peu comme est la NASS aux Etats Unis.
Vous aurez compris que c’était là l’objectif majeur de mon mandat. Je suis bien dans la lignée de mes prédécesseurs : de Daniel CHOPIN , l’initiateur à Pierre ROUSSOULY qui a aussi oeuvré dans ce sens. Pierre doit être remercié pour l’excellent travail accompli pendant son mandat : amélioration du site, restructuration du secrétariat, renforcement du tarif de remboursement du séjour des déformations rachidiennes opérées. Ce dernier point est capital : pour que perdurent les centres formateurs pour que les jeunes soient incités à pratiquer cette chirurgie, il est très important que les actes et les séjours soient rémunérés à leur juste prix. Il ne faut plus opposer les chirurgiens publics qui seraient désintéréssés aux tarifs de remboursement aux chirurgiens du privé qui ne penseraient qu’à l’argent. Depuis l’avènement de la T2A et des GHM , nous sommes tous concernés, si ce n’est pour nous-mêmes au moins pour nos établissements. Il n’est plus tabou de parler de rentabilité : si on veut que les plus jeunes se tournent vers la chirurgie du rachis, il faut qu’ils soient bien rémunérés et que les structures publiques ou privées aient les moyens de les faire travailler dans de bonnes conditions.
Tout commence avec la CCAM . Nous devons participer aux discussions d’évaluation des nouvelles techniques ou de réévaluation , ni nécessaire, des techniques approuvées avec les autorités et les caisses. Il n’est pas normal qu’une laminectomie sur 3 étages soit remboursée de la même façon qu’une décompression à un seul niveau. Dès la rentrée de septembre , nous allons nous réunir à 6 (3 orthopédistes, 3 neurochirurgiens) avec le DR LARUE-CHARLUS, président de la commission de hiérarchisation des actes et des prestations UNCAM pour étudier les actes à rajouter et ceux à réévaluer dans la nomenclature. Nous vous présenterons les résultats lors du prochain congrès de Toulouse. Je pense qu’à l’occasion de chaque congrès, notre commission socio-professionnelle doit nous « enseigner » le codage sur des cas précis pour que nous codions tous de la même façon. En effet, si la presse ne parle que des rares et injustifiés cas de sur-cotation, que dire des cas beaucoup plus nombreux de sous cotation par nos chirurgiens qui se pénalisent par méconnaissance et mettent en péril leurs établissements qu’ils soient publics ou privés car tout part de la CCAM. Nos amis américains de la NASS, si pragmatiques, consacrent une journée entière de leur congrès au codage des actes.
Il faut aussi que les autres commissions puissent apporter tous les ans quelque chose de concret à chaque membre de notre société. Je vais demander à tous les présidents d’oeuvrer dans ce sens et de nous présenter leurs résultats pendant le congrès annuel.
Voici quelques pistes de réflexion dont nous pourrons discuter en réunion de Bureau.
La commission d’évaluation et de recommandation pourrait faire le point sur « traitement anticoagulant et chirurgie du rachis », problème très actuel et qui nous préoccupe tous chez les sujets âgés ou cardiaques. Elle pourrait également nous présenter annuellement une mise au point objective sur une technique nouvelle telle que la Kyphoplastie.
La commission d’enseignement devra, si notre fusion se réalise, travailler avec les services de neurochirurgie formateurs beaucoup plus nombreux en France que les services d’orthopédie spécialisés rachis : un bilan du DIU et une projection sur l’avenir semble nécessaire. Certains disent de notre future union que les neurochirurgiens n’apportent rien dans la corbeille de la mariée ; ils apportent en fait près de 100 jeunes chirurgiens du rachis en formation soit beaucoup plus que nous n’en formons. Ceci est l’avenir de notre spécialité et c’est de notre union que naîtra une formation complète de chirurgien du rachis. Nous en reparlerons... .
La commission relations extérieures pourrait discuter avec les journalistes concernés des publications multiples qui classent les services de chirurgie du rachis en France. Ce classement est dans l’air du temps, nous ne pourrons y échapper mais c’est à nous de préciser ou modifier les critères d’évaluation qui doivent être les plus justes possibles.
La commission informatique pourrait étudier une idée du Docteur JACQUOT quant à la possibilité d’échanges sur des dossiers délicats. Les plus jeunes pourraient aussi présenter leurs problèmes aux plus expérimentés du bureau qui se relaieraient une ou deux heures par semaine.
La commission juridique pourrait faire le point sur les experts près des tribunaux. Il est capital que dans l’avenir ces experts soient issus de notre société et validés autant par les tribunaux que par notre bureau.
La commission de morbidité pourrait annuellement faire le point sur une complication précise ( par exemple les hématorachis), en étudier l’incidence, les causes, les types de traitement utilisés ainsi que le pronostic. Pour ce faire, il est capital que tous les membres fournissent leurs données annuelles à la commission. Cela semble difficile à obtenir mais capital pour l’analyse, on pourrait discuter des mesures incitatives ou répressives au bureau.
Enfin, la commission scientifique, en plus de la charge de l’organisation du congrès et de la journée rachis de novembre, pourrait nous présenter annuellement un point sur des techniques controversées ( chirurgie au laser ; IDET ; stimulation électrique ... ) En cas de résultats probants quelqu’en soit le sens, cela pourrait déboucher sur des recommandations pratiques à transmettre aux autorités sanitaires. Cette commission, en cas de fusion avec nos amis neurochirurgiens, verra son rôle accru.
Si nous devenons seule société française représentant la chirurgie du rachis, nous devrons avoir un regard sur les différentes réunions et meetings consacrés à notre spécialité en France un peu comme le fait la NASS aux Etats Unis.
Tout cela n’est encore que des idées mais elles resteront puisque je vous en fait part. Elle seront discutées en réunion de bureau. Soyez assurés de mon investissement à la mise en oeuvre de tous ces projets concrets même si je sais très bien que certains ne pourront aboutir immédiatement.
D’autres projets me tiennent à coeur. Ils vont m’investir personnellement avec Richard ASSAKER et les représentants de nos sociétés mères. J’aimerai que l’on puisse discuter, avec la médecine du travail et les représentants des CPAM, des délais de reprise d’activité après tout type de chirurgie du rachis en commençant par le cas le plus courant : cure de hernie discale lombaire avec ou sans sténose associée. Il est aberrant de constater autant de différences dans les délais de reprise du travail ou dans les types d’activité recommandée entre les chirurgiens, les médecins généralistes, rhumatologues ou médecins physiques et bien sûr médecins du travail et médecins conseil. Une mise au point et un consensus s’imposent sans doute en y associant les généralistes et nos amis rhumatologues et médecins de rééducation.
Dans le même ordre d’idée, j’aimerai que l’on fasse le point avec les spécialistes concernés et les organismes de tutelle, sur le problème de la reconnaissance des lombalgies discales en tant que maladie professionnelle car je pense que le problème est beaucoup plus génétique que lié à une activité propre.
Enfin, et vous le comprendrez puisque cela concerne 20 ans de ma pratique chirurgicale, j’espère avec l’aide de tous, aboutir cette année au remboursement des prothèses discales lombaires. Il semble que malgré tous les avis positifs, le dossier soit actuellement bloqué au ministère. Je compte prochainement obtenir un rendez vous auprès de la personne concernée et y aller avec un représentant des neurochirurgiens et si possible de nos sociétés mères. Je vous tiendrai personnellement au courant de l’évolution que j’espère positive.
Que d’idées me direz-vous ! Mais toutes basées sur du concret. Un an sera sans doute trop court pour aboutir sur tous ces projets mais j’espère déjà tous les initier et je vous ferai un bilan lors du prochain congrès de Toulouse.
Comme le rappelait Pierre ROUSSOULY, nous sommes à un tournant dans l’histoire de la SFCR. J’espère ne pas vous décevoir et mettrai toute mon énergie pour que notre jeune société grandisse encore. Je compte sur vous nombreux à notre journée Rachis de novembre et à notre prochain congrès de Toulouse en juin 2010.
Amitiés à tous.
Thierry DAVID
Composition de la société
Le BUREAU - juin 2009
Président : Thierry DAVID (thierry.david1@gmail.com)
1er vice-président : Pierre GUIGUI (pierre.guigui@bjn.ap-hop-paris.fr)
2ème vice-président : Arnaud BLAMOUTIER (ablamoutier@cpa-sante.com)
Ancien président : Pierre ROUSSOULY (chort@cmcr-massues.com)
Secrétaire : Pierre MORENO (pierremoreno@voila.fr)
Secrétaire adjoint : Charles COURT (charles.court@bct.aphp.fr)
Trésorier : Henry PARENT (h.parent@wanadoo.fr)
Trésorier adjoint : Jean-Charles LE HUEC (j-c.lehuec@chu-bordeaux.fr)
Membres :
Jean-Luc JOUVE (jean-luc.jouve@ap-hm.fr)
Jean-Paul STEIB (jean-paul.steib@chru-strasbourg.fr)
Jean-Louis TASSIN (jean-louis.tassin@hp-metz.fr)
Les COMMISSIONS - juin 2009
ENSEIGNEMENT – D.I.U. : Christian MAZEL : cristian.mazel@imm.fr
Membres :
Jérôme ALLAIN : jerome.allain@club-internet.fr
Laurent BALABAUD : laurent.balabaud@imm.fr
Philippe BANCEL : p.bancel@libertysurf.fr
Istvan HOVORKA : hovorka@free.fr
Pierre MARY : pierre.mary@trs.ap-hop-paris.fr
Serge NAZARIAN : serge.nazarian@ap-hm.fr
Jérôme TONETTI : jtonetti@chu-grenoble.fr
Ludovic RILLARDON : ludovic.rillardon@bjn.ap-hop-paris.fr
Jean Paul STEIB : jean-paul.steib@chru-strasbourg.fr
EVALUATION :Olivier RICART : olivrica@pt.lu
Membres :
Jean-Marie LAURAIN : jean-marie.laurain@wanadoo.fr
Vincent LECLERC : drvincentleclerc@wanadoo.fr
Eric MEYER : SFANTHEA@aol.com
Jean Patrick RAKOVER : j-p.rakover@wanadoo.fr
Christian RENAUD : C.RENAUD@wanadoo.fr
INFORMATIQUE : Pierre GARCON : pierregarcon@aliceadsl.fr
Membres :
Cyril DAUZAC : cyril.dauzac@bjn.aphp.fr
Frédéric JACQUOT : fpjacquot@wanadoo.fr
Raphaël VIALLE : raphael.vialle@trs.aphp.fr
Serge ZAKINE : serge.zakine@gmail.com
JURIDIQUE : Jean Jacques ALLIOUX : jean-jacques.allioux@wanadoo.fr
Membres :
CHADAN Luc : luc.chadan@wanadoo.fr
CISTAC Christian : ccistac.csc@sa3h.fr
FOURNET-FAYARD Jacques : dr.jff@infonie.fr
HEISSLER Pierre : pierre.heissler@ch-creil.fr
HUSSON Jean Louis : jean-louis.husson@chu-rennes.fr
NAZARIAN Serge : serge.nazarian@ap-hm.fr
RAKOVER Jean Patrick : j-p.rakover@wanadoo.fr
SERWIER Jean-Marie : scp.serwier@orange.fr
TALHA Abdelhafid : abtalha@chu-angers.fr
TALLET Jean Michel : jmtallet@hopital-saint-joseph.fr
MORBIDITE : Jean-Yves LAZENNEC : lazennec.jy@wanadoo.fr
Membres :
Philippe BACON : pbacon@cpa-sante.com
Rémi CAVAGNA : remi.cavagna@wanadoo.fr
Luc CHADAN : luc.chadan@wanadoo.fr
Christophe DELECOURT : cdelecourt@hopale.com
Radwan HILMI : r.hilmi@cmcr-massues.com
Christian LOUIS : chlouis1@wanadoo.fr
Jérôme TONETTI : jtonetti@chu-grenoble.fr
RELATIONS EXTERIEURES : Arnaud BLAMOUTIER : ablamoutier@cpa-sante.com
Membres :
Daniel CHOPIN : dchopin@hopale.com
Radwan HILMI : r.hilmi@cmcr-massues.com
Christian GARREAU de L. : cg.garreau@rpc.ap-hop-paris.fr
Vincent LECLERC : drvincentleclerc@wanadoo.fr
Gilles NOROTTE : gilles.norotte@wanadoo.fr
Olivier NOSEDA : nodek@ibelgique.com
SCIENTIFIQUE : Olivier GILLE : olivier.gille@chu-bordeaux.fr
Membres :
Christian BONNARD : bonnard@med.univ-tours.fr
Jacques BOULOT : vert-surg-toul@wanadoo.fr
Denis CORDONNIER : cordonnier.denis@ghicl.net
Daniel GASTAMBIDE : gieda@free.fr
Thibault LENOIR : lenoirthibaut@yahoo.fr
Hugues MOUSSELLARD : hugues.moussellard@psl.ap-hop-paris.fr
Jérôme TONETTI : jtonetti@chu-grenoble.fr
SOCIO-PROFESSIONNELLE : Simon LE NAELOU : dr.lenaelou@wanadoo.fr
Membres :
Sebastian CHAROSKY : charosse@hopale.com
Vincent LECLERC : drvincentleclerc@wanadoo.fr
TITULARISATION : Jean-Marie LAURAIN : jean-marie.laurain@wanadoo.fr
Membres :
Radwan HILMI : r.hilmi@cmcr-massues.com
Règlement intérieur
La société se réunit deux fois par an :
Son Congrès annuel a lieu au milieu de l’année. Le lieu du congrès est voté par l’assemblée générale
Une seconde réunion a lieu pendant le congrès de la SOFCOT à l’occasion des journées de spécialité.
Les commissions :
Les directeurs de commission :
Sont élus par l’assemblée générale sur proposition du bureau.
Sont élus pour un an, renouvelable trois fois, sauf pour la commission scientifique non renouvelable.
Rendent compte au Bureau et à l’Assemblée Générale des avancées des travaux de leur commission.
Les Membres des commissions, élus par l’assemblée générale, sont renouvelables par tiers tous les ans.
Tout Membre titulaire ou honoraire de la société peut faire acte de candidature pour faire partie d’une commission.
Les Communications
Les Membres de la société qui désirent faire une communication au congrès annuel ou pour la journée de spécialité doivent en informer le secrétaire général avant la date limite fixée sur les demandes de Communication. Ils doivent, outre leur adresse, joindre le titre et le résumé n’excédant pas quatre cents mots sans tableau, ni figure. Le texte doit s’inscrire dans un format fourni.
La sélection est établie par le Comité Scientifique qui établi le programme des communications et veille au caractère éclectique de celui-ci.
Les communications sont groupées par sujet et font l’objet d’une discussion.
Des conférences d’enseignement, des tables rondes, des controverses, des discussions de dossiers peuvent être organisées à l’occasion de chaque Congrès. Le choix des sujets et des orateurs relève des décisions du Bureau sur proposition de la commission Scientifique et de la commission d’Enseignement.
Les communications particulières ne peuvent être lues que par un Membre de la Société. Toutefois, un non-Membre à condition d’être parrainé par un Membre de la Société et après accord du Bureau, peut présenter une communication.
Les manuscrits de symposium et de tables rondes doivent être remis au secrétariat de la Société au moment de la réunion.
Les travaux de la Société feront l’objet d’une publication interne.
Une diffusion externe de certains travaux de la Société pourra être réalisée sur proposition du Bureau avec l’accord de l’Assemblée Générale.
Les candidats au titre de membre postulant devront obligatoirement réaliser une communication lors du congrès annuel.
Gestion du personnel salarié de la Société :
Le recrutement ou le licenciement du personnel salarié de la Société est décidé par le Président.
Il choisit le nouveau personnel ou en confie le choix au Secrétaire ou au Trésorier.
Avant que l’embauche ne soit confirmée, Le Trésorier doit avoir un entretien avec le(la) candidat(e) pour préciser les conditions salariales et lui faire signer un contrat de travail ;
Les discussions, litiges, modifications concernant le salaire et le contrat de travail sont du ressort du Trésorier. Celui-ci en informe le Président. En cas de difficulté, le Bureau est saisi du problème et indique au Trésorier dans quel sens il souhaite que celui-ci soit réglé.
La Société prendra les conseils d’un expert comptable. La première année fiscale débutera le 9 septembre 2004 et se terminera le 31 décembre 2005. Les autres années fiscales s’étendront du 1 janvier au 31 décembre.
Statuts
SOCIETE FRANCAISE DE CHIRURGIE RACHIDIENNE
ASSOCIATION LOI 1901
ARTICLE I - FORME
Il est fondé entre les soussignés ainsi que ceux qui adhéreront aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 ER JUILLET 1901, par le décret du 16 AOUT 1901 et par les présents statuts.
ARTICLE II - DENOMINATION
L’Association prend la dénomination de : « Société Française de Chirurgie Rachidienne ».
ARTICLE III - OBJET SOCIAL
La Société a pour but :
De favoriser par tous les moyens disponibles l’acquisition, la diffusion et l’échange des connaissances en pathologie rachidienne sous tous ses aspects,
De favoriser, de développer et de promouvoir la recherche fondamentale et clinique en pathologie rachidienne sous tous ses aspects,
De favoriser la formation sous tous ses aspects (formation pratique et théorique, formation en terme de recherche clinique et fondamentale) des intervenants dans le domaine du traitement des affections du rachis.
D’informer ses membres et éventuellement d’émettre un avis sur les différents aspects socio-économiques de la chirurgie rachidienne.
ARTICLE IV - SIEGE SOCIAL
Le siège social de la société est situé au CHP SAINT-GREGOIRE - 6 Bd de la Boutière - 35760 SAINT-GREGOIRE
Il pourra être transféré en tout autre endroit en France par décision du bureau ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
ARTICLE V - DUREE
La Société est constituée pour une durée illimitée.
ARTICLE VI - COMPOSITION
La Société comprend :
Des membres titulaires : âgés de moins de 65 ans, français, Docteur en médecine et justifiant de la qualité de chirurgien ; ils font acte de candidature et doivent être présentés par deux parrains membres titulaires de la Société. Ils doivent justifier d’une activité égale à au moins 50 % en pathologie rachidienne. Ils sont élus par l’assemblée générale sur proposition du bureau. Ils participent à la vie scientifique et administrative de la Société. Ils acquittent une cotisation pleine. Tout membre titulaire si il est chirurgien orthopédiste doit être membre de la SOFCOT.
Des membres postulants : élus pour 4 ans au maximum parmi des chirurgiens en fin de formation ou en début d’activité et destinés à la chirurgie rachidienne. Leur candidature doit être présentée par deux membres titulaires. Ils sont élus par l’assemblée générale sur proposition du bureau. Ils paient une cotisation réduite et participent uniquement à la vie scientifique de la Société.
Des membres honoraires : les membres titulaires n’exerçant plus d’activité professionnelle peuvent sur leur demande être nommés membres honoraires. Ils n’acquittent plus de cotisation ; ils conservent un droit de vote dans l’assemblée générale ; ils peuvent être élus aux différentes commissions mais pas au bureau. Ils sont élus par l’assemblée générale sur proposition du bureau.
Des membres d’honneurs : élus par l’assemblée générale sur proposition du bureau parmi des personnalités ayant rendu à la Société et/ou à la chirurgie rachidienne des services éminents. Ils ne peuvent exercer de fonctions ni dans le bureau ni dans les divers commissions.
Des membres correspondants : âgés de moins de 65 ans, présentés par un membre titulaire de la société, reconnus dans leur pays pour leur activité en chirurgie rachidienne, ils sont élus par l’assemblée générale sur proposition du bureau. Ils participent uniquement à la vie scientifique de la Société et acquittent une cotisation normale.
Des membres libres : ils se recrutent parmi des Docteurs en médecine ou d’autres professionnels dont les travaux et l’orientation scientifique peuvent concourir au progrès de la pathologie rachidienne. Ils sont élus par l’assemblée générale sur proposition du bureau. Ils ne participent qu’à la vie scientifique de la Société et acquittent une cotisation normale.
ARTICLE VII - RADIATION
La qualité de membre de la Société se perd :
par le décès,
par la démission, celle-ci étant possible à tout moment,
par l’exclusion. L’exclusion d’un membre est prononcée par le bureau en cas de non paiement de sa cotisation 3 années consécutives, en cas de comportement incompatible avec l’objet de la Société, en cas d’infraction aux statuts,
par décision du bureau si celui-ci constate qu’un membre ne remplit pas ou ne remplit plus les conditions nécessaires à son adhésion à la Société.
ARTICLE VIII - RESSOURCES DE LA SOCIETE
Les ressources de la Société comprennent :
les droits d’entrée, les cotisations et leurs autres contributions financières versées par les membres,
les subventions de l’Etat, des départements et des communes et de leurs établissements publics,
les subventions de sociétés ou organismes privés,
le produit des prestations réalisées par la Société,
les dons manuels,
toutes autres ressources compatibles avec les missions et l’objet social de la Société.
ARTICLE IX - ORGANES DE LA SOCIETE
L’assemblée générale
L’assemblée générale est l’organe décisionnaire le plus haut de la Société. Elle se réunit au moins une fois par an sur convocation du secrétaire qui en fixe l’ordre du jour. Seuls les membres titulaires et honoraires ont un droit de vote.
L’assemblée générale ordinaire élit les membres du bureau et d’éventuelles commissions internes, statue sur le rapport moral et les projets de budget présentés par le bureau, statue sur le rapport financier présenté par le trésorier, fixe la cotisation des membres, nomme le cas échéant un commissaire aux comptes et décide de ses missions particulières. L’assemblée générale ordinaire délibère valablement lorsqu’elle réunit au moins la moitié des membres votants. Chaque membre votant peut être représenté par un mandataire de son choix. Les décisions de l’assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
L’assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour modifier les statuts et décider de la dissolution de la Société. L’assemblée générale extraordinaire délibère valablement lorsqu’elle réunit les 2/3 de ses membres votants. Les décisions de l’assemblée générale extraordinaire sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
Les délibérations des assemblées générales sont prises à main levée. Le scrutin à bulletin secret peut être demandé par le bureau.
Le Bureau
La Société est administrée par un bureau composé :
d’un président élu pour un an,
d’un vice-président élu pour un an,
de l’ancien président élu pour un an,
d’un secrétaire élu pour trois ans,
d’un secrétaire adjoint élu pour trois ans,
d’un trésorier élu pour trois ans,
de trois membres choisis parmi les membres titulaires. Ces trois membres sont élus pour une période de trois ans.
Les membres du bureau sont élus parmi les membres titulaires avec la volonté de respecter un équilibre régional et de pratique professionnelle. Le bureau peut s’adjoindre à titre temporaire un collaborateur de son choix. Au moins la moitié des membres du bureau doivent être également membre de la SOFCOT.
Le bureau se réunit au moins deux fois par an, à la demande du président ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le bureau peut élaborer un règlement intérieur destiné à déterminer les détails d’exécution des présents statuts. Le règlement intérieur sera approuvé lors de la première assemblée générale, à laquelle seront également soumises toutes modifications ultérieures. En cas de contradiction entre les statuts et le règlement intérieur, les dispositions des statuts prévalent.
En cas de vacance, le conseil pourvoit par cooptation au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée, laquelle devra ratifier ces cooptations ou procéder à l’élection des nouveaux membres.
Le premier bureau est composé de :
— Monsieur CHOPIN Daniel Henri Paul, Président ;
— Monsieur BLAMOUTIER Arnaud, Trésorier ;
— Monsieur GUIGUI Pierre, Secrétaire.
Il devra être complété dans un délai d’un an pour être composé comme dit ci-dessus.
ARTICLE X -
En cas de dissolution prononcée par les 2/3 au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu, conformément à l’Article 9 de la loi du 1 ER JUILLET 1901 et au décret du 16 AOUT 1901.
FAIT A
LE
LES MEMBRES DU BUREAU
Le Président, M. Daniel CHOPIN
Le Trésorier, M. Arnaud BLAMOUTIER
Le Secrétaire, M. Pierre GUIGUI
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